Publications Renaud Vanbergen

AVOCAT - GILLARD & STERCKX

Publications

Monographie

  • L’assurance automobile – RC et PJ, Anthemis, 2025, 414 pages.

 

Participation à des ouvrages collectifs 

  • « Le refus de couverture du conducteur alcoolisé : exclusion ou déchéance? » in R. VANBERGEN (sous la dir.), L’assurance omnium – Questions choisies, Larcier 2026, pp. 11 à 30.
  • « Partie civile et protection juridique »couvertures et refus », in A. VERHEYLESONNE (sous la dir.), L’action civile devant les juridictions pénales, Larcier, 2025, pp. 81 à 110.
  • « Observations sur l’assurance R.C. AUTO et la notion de circulation », in P. COLSON (sous la dir.) Les grands arrêts du droit des assurances, Larcier, 2024, pp. 386 à 398.
  • « Questions relatives aux véhicules autonomes », in A. BEELEN (sous la dir.),  (R)évolution de l’intelligence artificielle, Anthemis, 2023.
  • « Chapitre III – assurance RC auto » ; « Chapitre IV – assurance RC vie privée», in G. VAN DESSEL (sous la dir.), Vade-Mecum – Droit des assurances – branches particulières, Kluwer, 2021. 
  • « L’assurance obligatoire du comptable », in Liber amicorum OECCBB, Anthemis, 2019, pp. 285-301.

 

Articles dans des revues avec comité de lecture

  • « RC vie privée : la clause d’exclusion relative à la collusion familiale », note sous Civ Namur (div. Namur) 17 décembre 2025, For. ass., 2026, liv. 265, p. 127.
  • « Concours d’assurances en présence de plusieurs assurances obligatoires du secteur de la construction », Res Jur. Imm., 2026, liv. 2, pp. 101 – 121.
  • « L’incendie du mobil-home et le droit européen de l’assurance », For. ass., 2026, liv. 262, pp. 53.
  • « La théorie causale à appliquer en droit des assurances », note sous Cass, 14 mars 2025, Bull. ass., 2026/01, p. 48-49.
  • « Le refus de couverture en assurance omnium de l’alcool », For. ass., 2025, liv. 256, pp. 154 à 157
  • « Regard belge et européen sur les notions de libre choix et de procédure en assurance de protection juridique », Droit & Patrimoine (France), n° 365, mai 2025, pp. 25 à 30.
  • « Observations sur l’action directe de l’avocat contre l’assureur PJ », note sous Bruxelles, 15 janvier 2024, Bull. ass., 2024/2, p. 253.
  • « La fraude à l’assurance lors de la déclaration du sinistre », R.G.A.R., 2024/2-3, p. 157 à 156.
  • « Les assureurs protection juridique : des mandataires pas si spéciaux », note sous Civ. Fr. Bruxelles, 5 juin 2023, For. ass., 2023, n° 239, p. 203.
  • « Les maladies infectieuses face à la responsabilité civile et à ses assurances », For. ass., 2022, n° 244, p. 81.
  • « La notion « d’accident de la circulation » pour départager la RC auto de la RC exploitation couvrant un « véhicule outil » : le garde-frontière doit-il changer d’uniforme? », For. ass., 2021, n° 219, p. 208.
  • Recension – « Des véhicules autonomes à l’intelligence artificielle – Droit politique et éthique », J.T., 2020/29, n° 6825, p. 599.

 

Articles dans la revue l’Assurance au Présent

  • « Le soupçon en assurance vol »,  Ass. Prés, 2025/9, pp. 1 à  7.
  • « L’indemnisation du dommage corporel à l’heure du tableau indicatif 2024 », Ass. prés., 2025/5, pp. 1 à 14.
  • « Le contrat de leasing et les assurances automobiles », Ass. Prés. , 2025/3, pp. 1-4.
  • « Le point sur les clauses d’exclusion et déchéance », Ass. Prés, 2024/10, pp. 4 à 8.
  • « Les causes de l’action récursoire de l’assureur RC auto », Ass. Prés, 2023/09, pp. 10-14.
  • « L’assurance protection juridique couvre-t-elle les honoraires d’un avocat dans le cadre des modes alternatifs de règlement des conflits (MARC) ? » , Ass. Prés, 2023/06, p. 8 -11.
  • « L’indemnisation des incapacités permanentes », Ass. Prés, 2023/05, p. 1 à 6.
  • « L’actualisation des montants du tableau indicatif pour contrer l’inflation ! », Ass. Prés, 2023/02, pp. 13-16.
  • « L’assurance PJ couvre-t-elle les frais d’avocat lors d’une audition SALDUZ ? », Ass. Prés, 2022/07, p. 10-14.
  • « Le nouveau droit commun de l’assurance RC auto en Europe », Ass. Prés., 2022/06, p. 12-16.
  • « L’action récursoire en RC : check-list », Ass. Prés, 2022/03, p. 1-5.
  • « Que couvre exactement l’assurance RC auto? », Ass. Prés, 2021/09, p. 1-5.
  • « Services de livraison à vélo : questions d’assurance et de responsabilité », Ass. Prés, 2020/05, p. 1-3.
  • « Trottinette électrique, monoroue, etc. : questions d’assurance et de responsabilité pour les nouveaux « engins de déplacement » Ass. Prés, 2020/01, p. 1-5.

Participations en qualité d’orateur

Colloques avec publication

  • Colloque du 19 mai 2026 – Res et jura immobilia – Les assurances obligatoires en droit de la construction – Thème abordé : Le concours d’assurances en présence de plusieurs assurances obligatoires du secteur de la construction.
  • Colloque du 5 mars 2026 (comme coordinateur) – Conférence du Jeune Barreau – L’assurance omnium : Question choisies – Thème abordé : Le refus de la couverture du risque d’alcool : exclusion ou déchéance ?
  • Colloque du 20 mai 2025 – Conférence du Jeune Barreau – L’action civile devant les juridictions pénales – Thème abordé : Partie civile et protection juridique : couverture et refus.
  • Colloque du 25 janvier 2024 – Le Mans Université (France) – L’assurance de protection juridique, regards sur la pratique belge et française – Thème abordé : Regard belge et européen sur les notions de libre choix et de procédure en assurance de protection juridique.
  • Colloque du 19 mars 2023 – RGAR – La fraude et le droit des assurances – Thème abordé : La fraude à l’assurance lors de la déclaration du sinistre.

Conférences

  • Midi de la formation du 4 février 2025 – Conférence du Jeune Barreau – Thème abordé : Dommage corporel : le nouveau tableau indicatif 2024.
  • Midi de la formation du 13 janvier 2023 – Conférence du Jeune Barreau – Thème abordé : L’assurance protection juridique : à partir de quand l’assuré/client a-t-il droit de choisir librement un avocat ?
  • Conférence du 1er février 2022 – SPF Économie (Fgov) – Economic regulation and impact: is Belgium fit for the AI age – Thème abordé : l’IA en assurance.
  • Midi de la formation du 21 septembre 2021 – Conférence du Jeune Barreau – Thème abordé : Que couvre exactement l’assurance RC auto obligatoire ?
  • Masterclass du 23 novembre 2020 – Anthémis – LegIA, L’intelligence artificielle face à ses obligations – Thème abordé : Droit de l’intelligence artificielle : responsabilité extracontractuelle et assurances.
  • Conférence du 27 novembre 2019 – HELMo – Thème abordé : Véhicules autonomes, voitures partagées, trottinettes électriques, Uber, etc. : questions d’assurance et de responsabilité pour la mobilité d’aujourd’hui.
  • Conférence du 21 juin 2018 – ICHEC – Certificat en stratégie digitale – Thème abordé : Les systèmes de transport intelligents : les drones et les voitures autonomes.
  • Conférence du 21 novembre 2017 – Wolters Kluwer – Belgian Insurance Conference 2017 – Thème abordé : Drones et voitures autonomes : premiers sinistres.
  • Conférence du 22 novembre 2016 – Wolters Kluwer – Belgian Insurance Conference 2016 – Thème abordé : Quelles responsabilités pour les drones, le platooning et les self-driving cars ?
  • Colloque du 15 décembre 2015 – IBSR (actuellement institut VIAS) – États généraux de la sécurité routière – Thème abordé : La récidive.
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