Julien Motllo

Avocat

Présentation

  • Diplômé en juin 2009 de l’Université Libre de Bruxelles (Licence en Droit)
  • Diplômé en juin 2010 de l’Université Libre de Bruxelles (Master Complémentaire en Droit Fiscal)
  • Assistant en Comptabilité Générale à la Faculté de Droit de l’Université Libre de Bruxelles
  • Professeur en Fiscalité Régionale et Locale à l’EPFC

Activités préférentielles

  • Droit Fiscal :
    • Impôts directs (Ipp, Isoc, Ipm et INR) ;
    • Fiscalité Européenne (TVA) et Internationale ;
    • Fiscalité Régionale (Droits d’Enregistrement et de Succession) ;
    • Fiscalité Locale (Règlements-Taxe communaux) ;
    • Fiscalité des droits d’auteur, des innovations et des crypto-monnaies ;
    • Conseils et Planification (économique, familiale ou successorale) ;
    • Réclamations et Contentieux (administratif et judiciaire) ;
  • Droit de l’Entreprise
    • Constitution et développement (opportunité et financement)
    • Prévention et résolution des Conflits
    • Négociation et rédaction de contrats et conventions
  • Droit immobilier
    • Planification immobilière (fiscale ou familiale)
    • Bail (bail commercial, bail de résidence, bail de bureaux)

Publications

  • « L’article 333 du C.I.R./1992 s’applique-t-il aux investigations à l’égard des tiers ? », La lettre fiscale belge, n° 2121/171.
  • « Précompte professionnel non retenu et ATN », R.T.F.B., n° 2012/27.
  • « L’autre dans le processus de taxation », La lettre fiscale belge, n° 2013/188.
  • « Votre bénéfice à l’abri dès l’exercice comptable 2014 en payant 10% d’impôt », Dossier, Ed. Indicator, 2015.
  • « L’acquisition d’un immeuble par une société en formation », in Guide droit immobilier, ch. 9, Ed. Kluwer, 2016.
  • « L’inconstitutionnalité du délai de réclamation ou lorsque la Cour constitutionnelle confond interpréter et légiférer », La lettre fiscale belge, n°2016/269.

Participations en qualité d’orateur

  • « Questions particulières de procédure fiscale », 20 mai 2011, journée d’étude de la CRECCB.
  • « Les management fees », 17 octobre 2012, journée de formation de l’EPHEC.
  • « La preuve des frais professionnels », 21 novembre 2012, 5ème journée de la lettre fiscale belge.
  • « Articles 342 et 367 du CIR92 : nouveaux développements », 20 février 2013, les rendez-vous fiscaux, 1er Cycle 2013.
  • « Contrôle fiscal et contentieux de l’indépendant et du dirigeant d’entreprise en 2015 : actualité et perspective », 12 février 2015, Cafés conseils de l’UCM.
  • « Procédure fiscale », 10 juin 2015, Cafés conseils de l’UCM.
  • « Procédure fiscale : se préparer au contrôle ! », 23 octobre 2015, Cafés conseils de l’UCM.
  • « CU Mandataire de crise - Eléments de droit pénal des affaires », 19 novembre 2015, Ateliers des FUCAM.
  • « Tax Shift & Tax Shelter, la nouvelle fiscalité fédérale », 8 mars, 12 avril et 2 mai 2016, Cafés conseils de l’UCM.
  • « Actualités fiscales : 10 pierres d’achoppement du contentieux », 30 novembre 2016, Après-midi fiscal de l’OECCBB n° 18.
  • « Fiscalité immobilière : encore des opportunités ? », 5 décembre 2016, Cafés conseils de l’UCM.
  • « Actualités en matière de fiscalité régionale et locale », 3 mai et juin 2017, 21 et 28 février 2018, Cafés conseils de l’UCM.