Daniel Sterckx

Avocat

Présentation

  • Docteur en droit de l’U.L.B. juin 1967
  • Inscrit au barreau de l’ordre français de Bruxelles le 2 septembre 1967
  • Rédacteur en chef de la « Revue du notariat belge »
  • Membre du comité de rédaction du « Journal des Tribunaux »
  • Président du Conseil d’administration de la Fondation des Annales du notariat et de l’enregistrement.

Activités préférentielles

  • Le droit patrimonial de la famille
    • Successions
    • Donations
    • Régimes matrimoniaux
    • Relations entre cohabitants légaux et cohabitants de fait
    • Programmation successorale
  • Le droit notarial (en ce compris les matières pratiquées par les notaires, ventes immobilières, saisies, privilèges et hypothèques, droit des biens)
  • La responsabilité et la réparation des dommages.

Langues parlées

  • Français
  • Néerlandais

Publications

Traités

  • « Le mariage en droit civil », Rep. Not., 2004.
  • « La reddition de compte », Rep. Not, 2002.
  • « La réception de caution », Rep. Not , 2003.
  • « Bail commercial » (formulaire), 2012.

Plusieurs dizaines d’articles depuis 1975, dont:

  • La loi sur la comptabilité et les comptes annuels des entreprises, rev.not.belge, 1976, p. 110
  • Le mandataire malgré lui ou la rançon perdue, rev.not.belge, 1980, p. 281
  • Premiers commentaires sur l’article 2276bis du Code civil, J.T., 1985, p. 533
  • Vers un regain de la procédure sommaire d’injonction de payer ?,J.T., 1987, p. 608
  • Le mariage posthume des Belges, J.T., 1990, p. 13
  • Le notaire commis et les avocats, in Le notaire, le juge et l’avocat, Bruxelles, Bruylant,1996
  • Le mandat procédural de l’avocat, J.T., 1997, p. 401
  • Propos sur l’attache à perpétuelle demeure. L’hypothèse des œuvres d’art, Mélanges De Valkeneer, 2000
  • Fourberies successorales, rev.not.belge, 2001, p. 380
  • A propos de la loi ouvrant le mariage aux personnes de même sexe, J.T., 2003, p. 434
  • La vie brève et les grandes espérances matrimoniales, rev.not.belge, 2004, p. 122
  • Tontines et clauses d’accroissement. Le dur désir d’en sortir, J.T., 2006, p.794
  • La lettre et l’esprit des dernières volontés, Mélanges Michel Mahieu, 2008
  • Le testament olographe non daté. Emergence et limites d’une validation, J.T., 2011, p. 308
  • La consécration de l’usufruit éventuel, J.T., 2012, p. 199
  • La prescription de l’action en responsabilité notariale, J.T., 2013, p. 623
  • La vente entre époux entre obsolescence et discrimination, J.T., 2014, p. 350
  • La valorisation légale de l’usufruit viager, J.T., 2014, p. 561, et (mise à jour) rev.not. belge, 2015, p. 357
  • Libre propos sur la vie et la mort des usufruitiers, J.T., 2015, p. 810
  • Les clauses de tontine et d’accroissement à l’épreuve de la désaffection des partenaires :
  • La caducité ressuscitée ? R.C.J.B., 2015/4 (en collaboration avec Laurent Sterckx).
  • La signature du testament olographe. Clarifications successives d’une définition, J.T., 2017, p. 122-123.
  • La créance alimentaire des ascendants, succédané d’une réserve, J.T., 2018/9, p. 215-219 et Rev. not. belge, 2018, p. 270-283.
  • Pour une meilleure transparence des honoraires notariaux, J.T., 2018.

Participations en qualité d’orateur

  • La responsabilité des experts comptables, janvier 1976 (Institut des experts comptables)
  • Le notaire commis et les avocats, 1996 (Conseil francophone de la fédération royale du notariat belge)
  • La réforme des successions et des libéralités. Regards de praticiens, 2018